L’agresse tue l’agresseur : la question en legitime defense

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L’agresse tue l’agresseur : la question en legitime defense

Par Michel Huyette

Un terrible drame nous incite a nous arreter sur la question une legitime defense.

Le code penal prevoit nos dispositions suivantes sur la legitime defense :

1° Pour repousser, de nuit, l’entree via effraction, violence ou ruse au sein d’ un lieu habite ;

2° Pour se defendre contre les auteurs de vols ou de pillages executes avec violence.” (art. 122-6 du code penal)

“N’est pas penalement responsable l’individu qui, face a un danger actuel ou imminent qui menace elle-meme, autrui ou un bien, accomplit un acte necessaire a la sauvegarde de la personne ou du beaucoup, sauf s’il y a disproportion entre les moyens employes et la gravite une menace.” (art. 122-7 du code penal)

En resume, en presence d’une agression deja commencee ou tout d’un danger certain, la loi nous donne le droit de nous defendre, y compris par la violence si c’est le seul moyen d’effectuer obstacle a une violence preexistante.

Encore faut-il, pour que la legitime defense, que la riposte apparaisse raisonnable via rapport a la nature de l’agression. C’est votre que l’article 122-5 souligne en indiquant qu’il ne devra gui?re y avoir disproportion entre la defense et l’attaque. Par exemple, il n’est jamais admis de se defendre en donnant un coup de couteau contre quelqu’un dont l’agression n’est que verbale.

C’est surtout une telle question en proportionnalite qui pose difficulte.

Di?s que l’agression se deroule, ainsi, surtout si elle est violente, l’esprit n’est souvent pas disponible concernant s’interroger dans le cadre legal en riposte ni sur la proportionnalite attendue entre attaque et defense. Ca d’autant plus qu’il pourra etre Complique a l’agresse d’apprecier avec brio la tГ©lГ©charger bbpeoplemeet nature et surtout l’ampleur de l’agression. Entre autres, si l’agresseur a pose i  ci?te, de nuit, un pistolet en plastique, ainsi, menace de tirer sur l’agresse, celui-ci peut penser qu’il s’agit de la veritable arme et, via peur pour sa propre vie ou celle de ses roches, decider de blesser l’agresseur avec une arme (tel votre couteau commande dans domicile), quand bien meme il apparaitra plus tard que le pistolet ne presentait pas de danger.

Ensuite, il n’existe jamais de proportionnalite parfaite. Peut-on notamment voir que celui-ci y a proportionnalite entre attaque et defense si l’agresseur a pose i  ci?te un couteau et que l’agresse se defend en tirant concernant lui avec un pistolet ? Dans le aussi sens, faut-il que l’agresse attende que l’agresseur se jette concernant lui avec le couteau Afin de avoir le droit de se defendre, au va parfois ne point avoir le dessus dans la bagarre qui s’en suit ? Ou, a l’inverse, la proportionnalite est-elle respectee des au cours que le passage a l’acte violent de l’agresseur reste probable, voire juste possible ?

Enfin, l’appreciation d’la menace reelle que represente l’agresseur reste toujours pour partie subective. Un agresse possedant une certaine force physique ainsi que caractere se sentira peu menace la ou un individu fragile se sentira, dans la meme situation, dans un tres grave danger.

C’est Afin de toute ces raisons que la proportionnalite est en mesure de etre analysee de facon differente d’une personne a l’autre.

Devant la difficulte a cerner precisement les contours d’une legitime defense, certains seront tentes de penser : “Quitte a Realiser pencher la balance tout d’un cote, ce doit etre du cote de celui de l’agresse n’ayant jamais demande a l’agresseur de venir le menacer”. Dans une certaine mesure cela pourra etre approuve. En cas d’hesitation, quand Notre menace est manifestement reelle et grave et que seul un leger doute subsiste via la proportionnalite entre agression et riposte, le doute doit – tel forcement en matiere de justice – jouir a l’agresse susceptible d’etre poursuivi en justice et lui permettre de ne point etre renvoye devant une juridiction penale (via classement sans suite ou non lieu), ou, si tel est la situation de devenir relaxe (devant 1 tribunal correctionnel) ou acquitte (devant une cour d’assises).

Mais prendre trop de distance au milieu des regles juridiques peut aboutir a des exces.

Depuis certains annees (le phenomene parait beaucoup plus rare Actuellement), Il semble arrive a diverses reprises que soient poursuivies des personnes ayant tire dans des cambrioleurs qui s’enfuyaient. Et plusieurs lei§ons d’assises ont acquitte de tels individus.

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